Une maison, un jardin... et un poteau. Les voitures de société électriques ne sont plus à la mode, elles sont devenues la norme et sont encouragées par un allègement fiscal. Une bonne chose pour le climat, bien sûr. Toutefois, la question se pose de savoir où chacun devra charger sa voiture à l'avenir et qui paiera les frais de chargement. Dans de nombreux cas, cette question peut s'avérer très complexe.
Charger, c’est payer?
Selon les fiscalistes, l'ambiguïté sur la question de savoir qui paie pour quels coûts crée des frictions dans la mise en œuvre d'une politique de véhicules d'entreprise écologiques sans heurts.
L'une des possibilités qui s'offrent actuellement aux employeurs est de verser une indemnité forfaitaire aux employés qui rechargent leur voiture à domicile. C'est précisément là que le bât blesse. L'électricité qui circule entre le poteau et la voiture est comptabilisée, mais les coûts réels de cette électricité ne le sont pas.
Il en résulte un enchevêtrement complexe de contrats énergétiques différents entre l'employeur et l'employé, dont il est pratiquement impossible de déduire le montant exact du remboursement.
L'administration fiscale veut évidemment avoir un reflet exact des frais encourus avec la voiture de société. En cas de trop-perçu, l'avantage en nature doit être payé, et ce paiement s'accumule rapidement.
Remboursement et avantage de toute nature
En tant qu'employeur, vous pouvez rembourser intégralement les frais d'électricité sans augmenter l'avantage en nature. Cela peut se faire de plusieurs manières :
Prix variable
Une méthode un peu plus complexe consiste à réviser mensuellement les tarifs de remboursement en fonction des prix moyens de l'énergie à ce moment-là.
Tarif forfaitaire par KwH
Les coûts de l'électricité sont variables, c'est pourquoi il est impossible de fixer un tarif de remboursement par employé. Ce qui est possible, en revanche, c'est de fixer un taux entre 25 et 30 cents dans votre politique e-car.
Charges et impôts sur les sociétés
Les frais d'électricité peuvent être déduits à 100 % de l'impôt sur les sociétés en tant qu'entreprise. Il en va de même pour les frais de recharge des stations de recharge au domicile de vos employés, mais la récupération de la TVA est différente. Une partie de la TVA (6 %) est considérée comme un coût privé et non comme un coût professionnel.
A la maison
L'allocation forfaitaire est conçue comme une option temporaire et des taxes supplémentaires peuvent être évitées si certaines conditions sont remplies. Par exemple, la station de recharge à domicile doit être intelligente (capable d'enregistrer l'utilisation) et appartenir à l'employeur. Deux options sont alors possibles.
- SPLIT BILL
Séparation des coûts de charge et de la consommation personnelle d'électricité.
- COSTS NOTE
En tant qu’employé, vous payez vous-même les dépenses et rédigez une note de frais mensuelle à votre employeur.
En route
Utilisez une carte de recharge à la borne de recharge de votre choix. Les bornes de recharge sont de plus en plus présentes dans notre environnement public et, dans de nombreuses municipalités, vous pouvez également demander l'installation d'une borne dans votre quartier, sur la voie publique.
En outre, il existe déjà de nombreuses bornes de recharge rapide le long des autoroutes et, bien entendu, vous pouvez toujours recharger sans problème sur le parking de l'entreprise. Avec une carte de recharge, l'entreprise qui fournit la carte de recharge conserve soigneusement toutes les données pour vous et votre employeur.
Vous n'avez pas l'impression d'avoir mal à la tête ? Posez-nous toutes vos questions.